Le site www.cinse.com est la propriété du Centre d’imagerie Nucléaire (CIN)
SCP au capital social de 41 952 €
Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Etienne N° 341 683 951
Siège social : CIN de Saint-Etienne – Bâtiment Rubidium – 41 boulevard de la Palle – 42100 Saint-Etienne
Tél. : 04.77.33.05.88
Directeur de la publication : Mme Sylvie Guillot
Hébergement du site
ADISTA SAS
9, rue Blaise Pascal
54320 Maxeville
Droit de propriété intellectuelle
La société C.I.N. est propriétaire de l’ensemble des éléments constitutifs du site Internet, c’est-à-dire de la structure générale, des textes, images animées ou non ainsi que tout autre élément composant ce site Internet. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un de ces éléments, à titre onéreux ou gratuit, par quelque procédé que ce soit, est interdite.
Informations et de données personnelles
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, d’information et de rectification pour toutes les informations vous concernant.
Pour exercer ce droit, écrivez-nous à l’adresse suivante : C.I.N. – Bâtiment Rubidium – 41 boulevard de la Palle – 42100 Saint-Etienne.
Droit applicable en cas de litige et attribution de juridiction
Le droit applicable au site www.cinse.com est le droit français.
En cas de litige, tout différent sera de la compétence exclusive.